Mentions Légales

1- Identification

Raison sociale   CONCEPT MOSAIQUE
Enseignes   CONCEPT MOSAIQUE
Statut juridique et capital social   SARL
Nom responsable   GRENET
Prénom responsable   Cyril
Siège social   185 rue maréchal FERRANT
Code postal   34230
Ville   PAULHAN
Pays   France
Bureaux / Locaux commerciaux   Dépôt situé à 34230 Paulhan - Uniquement sur Rdv merci de nous contacter
Téléphone   04 99 57 22 89
Fax   04 67 24 80 06
Site web   www.concept-mosaique.com
Horaires d'ouverture   du Lundi au Vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h00
Siret   523 974 483 00019
Code APE/NAF   4791B
Hébergeur du site   Publika - Agence de communication - Montpellier

 

2. Limitation de responsabilité

 
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
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3. Cookies

 
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 

4. Propriété intellectuelle

 
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de CONCEPT MOSAIQUE SARL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont CONCEPT MOSAIQUE SARL est producteur.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de CONCEPT MOSAIQUE SARL est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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